1. Comportement et attitude
Chaque participant-e s’engage à suivre les consignes de sécurité afin de préserver l’intégrité et la santé de tous les participants.
Chaque participant-e s’engage à adopter un comportement adéquat, à porter une attention particulière au respect des gens, des lieux et du matériel utilisé, au langage adopté et à l’interaction à tout le monde, y compris les visiteurs et visiteuses.
Chaque participant-e s’engage à respecter l’intégrité physique et morale de tous les participants, ainsi que de l’Association et des styles enseignés. Il est particulièrement recommandé de surveiller son comportement lorsque l’on implique l’Association et des styles enseignés, que ce soit durant les prestations de l’Association, ou à l’extérieur.
Chaque participant-e s’engage à refuser toute discrimination fondée sur le sexe, la race, l’origine ethnique, l’identité ou l’expression de genre, l’orientation sexuelle, la religion, l’origine nationale, l’âge, le handicap physique ou mental, ou tout autre motif discriminatoire. De même, les comportements de harcèlement ne sont tolérés. Le harcèlement comprend, sans toutefois s’y limiter :
- Commentaires verbaux inappropriés/irrespectueux ou violence verbale ;
- Discours de haine ;
- Intimidation délibérée ;
- Agression physique délibérée ;
- Traque ;
- Perturbation prolongée des formations et des événements associés ;
- Harcèlement sexuel.
L’Association se réserve le droit d’expulser, bannir temporairement, exclure définitivement ou de prendre des mesures disciplinaires à l’encontre de tout membre/participant-e dont le comportement met en péril la culture accueillante et inclusive, ou porte atteinte à la sécurité, au bien-être ou à l’intégrité d’autrui.
2. Responsabilité individuelle
Chaque participant-e s’engage à être assuré-e à titre personnel en Responsabilité Civile et Accident pour l’ensemble des risques liés à la participation, ou à celle de la famille ou accompagnant-es, à toutes les prestations organisées par l’Association. Les éventuels conséquences des actes, blessures ou dégâts sont de la responsabilité individuelle de chaque participant-e.
3. Paiement de la cotisation
Les cotisations sont à payer au plus tard le premier jour du mois pour lequel la cotisation est due. Dès le 2e jour du mois, le membre est en retard de paiement. L’exclusion peut être prononcée au terme des rappels. Un membre exclu doit à nouveau demander une adhésion et payer les frais de dossier y afférent pour prétendre au statut de membre, quel qu’il soit.
L’inscription est renouvelée automatiquement à la fin de période afférente, tant que le membre n’a pas fourni sa démission ou demandé la modification de son inscription. Le membre ne peut pas arbitrairement suspendre le paiement de la cotisation, par exemple lors de périodes de vacances sous prétexte qu’il ne souhaite pas participer pas aux activités, ou pour une pause non-justifiée. Les règles des chapitres 3.2 et 3.3 s’appliquent, le cas échéant.
3.1 Rabais spéciaux
Les rabais spéciaux sont accordés selon les accords avec les organisations respectives, ainsi qu’aux cas approuvés par le Comité.
3.2 Rappels de facture
Les rappels peuvent être envoyés électroniquement (courriel ou message par média social) ou par courrier postal.
- 1er rappel : Le premier rappel est envoyé – au plus tôt – au 15e jour du mois non payé. Le rappel est sans frais supplémentaire, et demande le règlement de la cotisation dans les 7 jours ouvrés.
- 2e rappel : Le deuxième rappel est envoyé – au plus tôt – au 1er jour du mois suivant le mois non payé. Le rappel est sans frais supplément, et demande le règlement de la cotisation dans les 2 jours ouvrés.
- 3e rappel : Le troisième rappel est envoyé – au plus tôt – au 7e jour du mois suivant le mois non payé. Le rappel est facturé, et demande le règlement de la cotisation dans les 7 jours ouvrés. Le rappel indique clairement le règlement en ce qui concerne le paiement de la cotisation et rappelle que le non paiement de la cotisation peut entraîner l’exclusion du membre. Les frais de rappel sont au maximum de 2 mois de cotisation du membre, et s’additionne au montant des cotisations encore impayées.
- Exclusion : un message d’exclusion est envoyé – au plus tôt – au 1er jour du 3e mois (2 mois après la première échéance).
3.3 Exceptions au non-paiement
Les rappels et exclusion ne sont pas envoyés dans certains cas :
- Raison médicale : la cause du non paiement est due une ou des raisons médicales valables et prouvées, et le membre ne profite pas des prestations fournies par l’Association, en particulier les entraînements. Dans ce cas, le paiement des cotisations est suspendue jusqu’à ce que le membre puisse participer sans danger aux prestations de l’Association.
- Déménagement temporaire à un lieu éloigné : le membre a déménagé pour des raisons professionnelles, scolaires, académiques ou personnelles, à un lieu qui ne permet raisonnablement pas de participer aux prestations de l’Association, en particulier aux entraînements. Le déménagement doit avoir un caractère temporaire, c.-à-d. le retour doit être déjà prévu au moment du départ.
- Autres : les exceptions autres que celles explicitées sont discutées au cas par cas par le Comité. Les demandes d’exception ne donne pas un droit automatique de suspension de cotisation, et doivent être soumis 30 jours calendaires au minimum avant l’instauration de l’exception.
L’exception au paiement de la cotisation est en principe d’une durée maximale de 1 an. Cette exception peut être prolongée sur demande du membre et approbation du Comité.
3.4 Démission et modification de l’inscription
Les demande de démission et modification d’inscription sont à remettre au Comité sous forme écrite. La démission ou la modification d’inscription est réputée valable dès réception par un membre du Comité et entre en force à la fin de la période de cotisation. Une exception peut être acceptée uniquement au cas par cas sur entente des deux parties.